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Convention Unia CCT Holcim Suisse SA

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Convention collective de travail Extension du champ d’application

S’applique au per sonnel d’exploitation des cimenteries de Holcim(Suisse) SA ainsi que des sites d'exploitation de gravier et des centrales à béton de Holcim Granulats et Bétons SA et de ses filiales contrôlées majoritairement.

*Article 1*
S’applique au per sonnel d’exploitation des cimenteries de Holcim(Suisse) SA ainsi que des sites d'exploitation de gravier et des centrales à béton de Holcim Granulats et Bétons SA et de ses filiales contrôlées majoritairement.

*Article 1*
S’applique au per sonnel d’exploitation des cimenteries de Holcim(Suisse) SA ainsi que des sites d'exploitation de gravier et des centrales à béton de Holcim Granulats et Bétons SA et de ses filiales contrôlées majoritairement.

*Article 1*

Sélection des critères (51 sur 51)

Vue d'ensemble CCT

Données de base

Type de CCTBrancheResponsable de la CCTNombre de salarié-e-s assujettisNombre d'entreprises assujetties

Champs d'application

Flash info champ d'applicationChamp d'application du point de vue territorialChamp d'application du point de vue du genre d'entrepriseChamp d'application du point de vue personnelChamp d'application du point de vue territorial déclaré de force obligatoireChamp d'application du point de vue du genre d'entreprise déclaré de force obligatoireChamp d'application du point de vue personnel déclaré de force obligatoire

Durée de la convention

Prolongation automatique de la convention / clause de prolongation 

Renseignements

Renseignements / adresse de référence / commission paritaire 
Détails CCT conformes à la sélection des critèresen haut

Vue d'ensemble CCT

Données de base

Type de CCT

CCT d'entreprise
Suisse entière

Branche

Industrie du ciment

Responsable de la CCT

Hansueli Scheidegger

Nombre de salarié-e-s assujettis

570 (2016); 420 (3 cimenteries) et env. 120 (graviers/sable; 2014)

Nombre d'entreprises assujetties

2 (2016)

Champs d'application

Champ d'application du point de vue territorial

S’applique au per sonnel d’exploitation des cimenteries de Holcim(Suisse) SA ainsi que des sites d'exploitation de gravier et des centrales à béton de Holcim Granulats et Bétons SA et de ses filiales contrôlées majoritairement.

Article 1

Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise

S’applique au per sonnel d’exploitation des cimenteries de Holcim(Suisse) SA ainsi que des sites d'exploitation de gravier et des centrales à béton de Holcim Granulats et Bétons SA et de ses filiales contrôlées majoritairement.

Article 1

Champ d'application du point de vue personnel

S’applique à tous les collaborateurs et cadres de base des départements production de ciments et Granulats et Bétons (non compris les collaborateurs des services commerciaux ou des bureaux techniques, ni les apprentis, stagiaires, travailleurs à temps partiel et auxiliaires qui ne sont pas obligatoirement assurés auprès de la SUVA pour les accidents non professionnels).

Article 1

Durée de la convention

Prolongation automatique de la convention / clause de prolongation

Après le 31 décembre 2013, le CCT est tacitement reconduit d’année en année, à moins que l’une des parties le dénonce six mois avant son échéance par lettre recommandée adressée aux autres parties. La lettre de dénonciation doit contenir, formulées par écrit, les propositions de modification qu’entend faire la partie qui dénonce le contrat.

Article 10

Renseignements

Renseignements / adresse de référence / commission paritaire

Unia:
Bruno Tanner
031 350 52 72
bruno.tanner@unia.ch

Conditions de travail

Salaire et éléments constitutifs du salaire

Salaires / salaires minima

Salaires minmaux (dès 2014; ancienne catégorie CN; dès la 20e année):
CatégorieSalaire minimal
QualifiésCHF 5'607.--/mois
Semi-qualifiésCHF 4'969.--/mois
Non-qualifiésCHF 4'537.--/mois

On appliquera aux autres employé-e-s (cimenteries) les salaires minimaux précités dès la 25e année pour les personnes qualifiées, dès le 23e année pour les semi-qualifiés et dès la 20e année pour les non qualifiés.
Jusqu'à l'âge de 20 ans révolus: un salaire minimal inférieur de 10% au maximum au salaire minimal est possible.

Pour les travailleurs dans les secteurs graviers/sable tous ces salaires minimaux sont valables déjà à partir de la 20ème année de vie.

Article 3 et avenant du 2014 / 2016

Augmentation salariale

2016:
- Augmentation générale de 0.3%.
- prime unique de CHF 170.--

2014:
- Augmentation générale de 0.4%.
- 0.6% supplémentaires de la masse salariale seront affectés à des augmentations individuelles au mérite.
- Augmentation des salaires minimaux (par rapport à l'année précédente): +0.4%

Pour information:
Négociations annuelles en automne.

Article 3, article 18 (règlement sur les conditions générales de travail)

Indemnité de fin d'année / 13e salaire / gratification / cadeaux d'ancienneté

13e salaire mensuel:
Le collaborateur a droit à un 13e salaire mensuel versé en fin d’année.

Gratifications pour années de service:
Le barème de ces gratifications est le suivant:
Années de serviceGratification pour années de service (salaire mensuel hors gratification, bonus, primes, suppléments pour travail en équipes et autres allocations)
101/3
152/3
201
251
301
351
401
451
Si la marche de l’entreprise le permet, le collaborateur peut remplacer, en accord avec le supérieur hiérarchique, le paiement des gratifications pour années de service en tout ou partie par des congés payés selon le barème suivant:
- 1/3 du salaire mensuel correspond à 7 jours ouvrables
- 2/3 du salaire mensuel correspond à 14 jours ouvrables
- 1 salaire mensuel correspond à 22 jours ouvrables

Articles 18.2 et 21 (règlement sur les conditions générales de travail)

Allocations pour enfants

Selon les dispositions légales

Article 20.1 (règlement sur les conditions générales de travail)

Suppléments salariaux

Heures supplémentaires

- Heures supplémentaires: compensées en priorité sous forme de congé de durée égale.
- Les heures supplémentaires non compensées par un congé durant le mois de leur accomplissement (pour les collaborateurs à l'horaire annuel ou soumis à l'horaire variable: durant l'année de leur accomplissement) seront payées moyennant une majoraton de 25%. (Alternative: supplément payé; reporter les heures à récupérer.)
- Les heures supplémentaires accomplies par les collaborateurs à temps partiel sont soit compensées sous forme de congés, soit payées (la majoration de 25% n'est accordée si les durées normales de travail telles qu'elles sont valables pour les collaborateurs à plein temps ont été dépassées).
- Les cadres de la catégorie B et les collaborateurs externes n'ont pas droit au paiement ou à la compensation de leurs heures supplémentaires (leur salaire tient compte du fait que leurs
heures supplémentaires ne sont pas payées; au surplus droit au vacances plus élevé). Si la durée maximale maximale est dépassée au delà ce qu'autorise l'art. 13 de la Loi sur le travail
sans que cela ait été causé par le collaborateur lui-même, une indemnité lui sera versée.

Article 16.1 (règlement sur les conditions générales de travail)

Travail de nuit / travail du week-end / travail du soir

Collaborateurs non soumis au régime des équipes:
Type de travailSupplément
Travail de nuit (entre 20h00 et 6h00)Supplément de 30%, dans la mesure où, dans cette fourchette horaire, le collaborateur a travaillé plus de 15 minutes
Travail de samediSupplément de 20% pour toute heure de travail accomplie sur ordre du supérieur.
Travail de dimanche/de jours fériés (entre 0h00 et 24h00)Supplément de 75%

Appendice 1: article 2 (règlement sur les conditions générales de travail)

Travail par équipes / service de piquet

Type de travailSupplément
Équipes en début et en fin de journéeSupplément de 5%
Supplément de travail de nuit (entre 22h00 et 6h00)Supplément de 20%
Dimanches et jours fériés entre 0h00 et 24h00Supplément de 50%
Collaborateurs qui accomplissent régulièrement du travail en équipe (au moins 24 nuits/année), pour les heures effectuées entre 23h00 et 6h00Repos supplémentaire de 10%

Appendice 1: article 3 (règlement sur les conditions générales de travail)

Indemnisation des frais

QuoiIndemnité
Déplacement professionel avec voiture de locationCoût effectif
Déplacement professionel avec véhicule privéCHF -.75/km
Déplacement professionel par transport publicPrix du billet
Petit déjeuner (si le déplacement jusqu'au lieu de travail doit avoir débuté avant 6h00)CHF 7.--
Repas de midi (s'il n'est pas possible de le prendre à domicile ou dans une cantine de Holcim Suisse)CHF 20.--
Souper (si le retour ne peut intervenir qu'après 20h00)CHF 20.--

Règlement relativ aux frais: articles 2 et 3

Durée du travail et jours de congé

Durée du travail

41h/semaine; durée normale du travail 2'050h/an

Article 15 (règlement sur les conditions générales de travail)

Vacances

Catégorie d'âgeVacances
Jeunes collaborateurs et apprentis jusqu'à 20 ans révolus27 jours ouvrables
Jusqu'à 49 ans25 jours ouvrables
Dès l'année ou le collaborateur atteint l'âge de 50 ans ou sa 20ème année de sevice30 jours
Cadres moyens et supérieurs (catégorie B selon art. 3 RT)27 jours

Article 17.1 (règlement sur les conditions générales de travail)

Jours de congé rémunérés (absences)

OccasionJours payés
Mariage3 jours
Mariage de ses propres enfants1 jour
Naissance de ses propres enfants5 jours pour pères (sur demande du collaborateur: 5 jours de congés supplémentaires avec un versement de salaire à 80%)
Décès du conjoint ou du concubin, d'enfants, du père, de la mère3 jours
Décès de grands-parents, beaux-parents, frères et soeurs, petits-enfants, beaux-frères, belles soeurs, brus, gendres1 jou
Inspection militaire1 jour
Recrutement, libération du service militaire obligatoire1 jour
Déménagement1 jour
Soins pour des parents vivant sous le même toit, s'il n'y a pas d'autres possibilités5 jours par an au maximum
Accomplissement de devois publics, déposition devant un tribunal, citation officielle, pour autant que ces devoirs ne peuvent pas être accomplis pendant le temps libreTemps requis
Participation aux obsèques d'un procheTemps nécessaire

Article 16 (règlement sur les conditions générales de travail)

Jours fériés rémunérés

Les jours fériés accordés chaque année civile dépendent des usages locaux.

Article 16.4 (règlement sur les conditions générales de travail)

Congé de formation

Aucune disposition plus contraignante que le minimum légal

Indemnités pour perte de gain

Maladie / accident

100% du salaire pour 1 - 6 mois selon nombre d'années de service; ensuite 80% dans une période de 730 jours, sans jours de carence.

Article 25.2 (règlement sur les conditions générales de travail)

Congé maternité / paternité / parental

Congé maternité:
14 semaines, 100% du salaire; 18 semaines, 100% du salaire à partir de la 2ème année de service

Congé paternité:
5 jours (sur demande du collaborateur: 5 jours de congés supplémentaires avec un versement de salaire à 80%)

Articles 16 et 24.3 (règlement sur les conditions générales de travail)

Service militaire / civil / de protection civile

Type de serviceIndemnité
École de recrues80%
Autres périodes de service100%
Services dépassant 1 mois par année civileObligation à s'engager à rester pour une certaine durée à dater de la fin du service en cause

Article 22.3 (règlement sur les conditions générales de travail)

Réglementation des retraites / retraite anticipée

L'âge normal de retraite est fixé à 62 ans pour tous les affiliés à la Caisse de pension Holcim (Suisse) SA ou au Suisse Holcim Fund.
Le contrat de travail vient à l'échéance à la fin du mois durant lequel est révolue la 62ème année.
Si cette âge devrait être modifié, une période transitoire d'au moins 3 ans serait prévu.
Entre le 62ème anniversaire du callaborateur et l'âge du départ à la retraite prévu par l'AVS, une rente-pont erst versée égale à la rente veillesse simple maximum. De plus, durant cette période, les cotisations AVS sont prises en charge pour personnes sans activité lucrative.
Ces prestations sont fournies si, avant le départ à la retraite, le contrat de travail a eu une durée ininterrompue d'au moins 10 ans. Si cette durée a été inférieure, lesdites prestations subissent une réduction proportionnelle.

Appendice 2 (règlement sur les conditions générales de travail)

Contributions

Fonds paritaires / contributions aux frais d'exécution / contributions formation continue

Réglé par la convention CEMSUISSE

Protection du travail / protection contre les discriminations

Dispositions antidiscrimination

Holcim Suisse protège et respecte la personne du collaborateur et prend garde à la santé de celui-ci.Holcim Suisse met tout en oeuvre pour que ses collaborateurs travaillent dans un climat de
respect mutuel et de tolérance excluant tout préjudice, discrimination, trouble et atteinte à la santé. Holcim Suisse crée une atmosphère de communicationouverte et dépourvue de toute crainte, afin de prévenir le harcèlement moral. Par harcèlement moral, on entend le développement de conflits sur le lieu de travail où des personnes sont mises sous pression de façon permanente et pendant une longue période par des collègues et/ou des supérieurs hiérarchiques.

Holcim Suisse assure l’égalité de traitement au sein de son personnel, notamment en matière d’engagement, de répartition des tâches, d’aménagement des conditions de travail, de rémunération, de formation et de perfectionnement, de
promotion et de licenciement; elle veille à ce que personne ne soit discriminé en raison de son sexe, de son origine, de sa religion ou de sa couleur de peau.

Article 7 (règlement sur les conditions générales de travail)

Egalité en général / parité salariale / conciliabilité travail et vie de famille / harcèlement sexuel

Holcim Suisse met tout en oeuvre pour empêcher le harcèlement sexuel sur le lieu de travail. Est considéré comme harcèlement sexuel tout acte à connotation sexuelle non souhaité par l’une des parties.

Holcim Suisse assure l’égalité de traitement au sein de son personnel, notamment en matière d’engagement, de répartition des tâches, d’aménagement des conditions de travail, de rémunération, de formation et de perfectionnement, de promotion et de licenciement; elle veille à ce que personne ne soit discriminé en raison de son sexe, de son origine, de sa religion ou de sa couleur de peau.

Article 7 (règlement sur les conditions générales de travail)

Sécurité au travail / protection de la santé

100% du salaire pour 1 - 6 mois selon nombre d'années de service; ensuite 80% dans une période de 730 jours, sans jours de carence.

Holcim Suisse veille à la sécurité sur le lieu de travail; pour son personnel, ainsi que pour les visiteurs et les entreprises tierces se trouvant sur ses sites, elle se fixe pour objectif l’absence de tout risque. Chaque collaborateur est tenu de respecter toutes les prescriptions concernant la sécurité au travail, ainsi que la protection de l’environnement et de la santé. Il appuie les efforts de Holcim Suisse tendant à promouvoir la sécurité au travail. Il écarte autant que possible les dangers qu’il a constatés et signale à son supérieur tout défaut qui pourrait porter préjudice sous quelque forme que ce soit à l’environnement ou à la sécurité dans l’entreprise. Aucun collaborateur n’a le droit de se mettre dans un état qui l’amènerait à être un danger pour lui-même ou les tiers; cela concerne en particulier l’absorption d’alcool ou d’autres
euphorisants.

Articles 8 et 25.2 (règlement sur les conditions générales de travail)

Apprentis / employés jusqu'à 20 ans

Application CCT:
Le CCT ne s'applique pas aux apprentis.

Vacances:
- Jeunes collaborateurs et apprentis jusqu'à 20 ans révolus: 27 jours ouvrables
- congé-jeunesse (de moins de 30 ans, engagement bénévole effectué en faveur de la jeunesse, pas de droit à un salaire): 5 jours de congés de formation

Articles 1 et 17.1 (règlement sur les conditions générales de travail); CO 329a+e

Licenciement / démission

Délai de congé

Année de serviceDélai de congé
Pendant le temps d'essai (3 mois)7 jours
Durant la 1ère année de service1 mois
Dès la 2ème année de service3 mois
Cadres moyens et supérieurs (catégorie B selon art. 3 RT)6 mois

Article 6.3 (règlement sur les conditions générales de travail)

Protection contre les licenciements

Aucune disposition plus contraignante que le minimum légal

Partenariat social

Partenaires à la convention

Représentants des travailleurs

Syndicat Unia
Syna - Syndicat interprofessionnel

Représentants des patrons

Holcim (Suisse) SA

Participation

Dispense de travail pour activité associative

Aucune disposition plus contraignante que le minimum légal

Dispositions sur la participation (commissions d'entreprise, commissions jeunesse, etc.)

Holcim Suisse fait participer ses collaborateurs au sens de l’art. 48 de la Loi sur le travail.

Dans chaque usine se trouve une commission d’entreprise appelée à renforcer l’entente et la confiance réciproque entre la direction et le personnel. Ses tâches et sa composition sont réglées dans un Règlement (séparé) sur les commissions d’entreprise. Le Comité de direction de Holcim (Suisse) SA invite chaque année les présidents des Commissions d’entreprise à un entre tien portant sur des demandes communes.

Article 6 CCT et article 7 (règlement sur les conditions générales de travail)

Dispositions protectrices des délégué-e-s syndicaux et des membres de commissions du personnel/d'entreprise

Aucune disposition plus contraignante que le minimum légal

Mesures sociales / plans sociaux / licenciements collectifs / maintien d'emplois

Droit d'information et de consultationdes travailleurs; obligation d'établir un plan social en cas de licenciements inévitables.

Article 8

Règlements de conflits

Procédures d'arbitrage

NiveauInstitution responsable
1er degréDiscussion directe entre Holcim Suisse SA et les intéressés eux-mêmes
2ème degréLes parties au présent contrat
3ème degréOffice de conciliation du canton de Zurich

Article 9

Obligation de paix du travail

Les parties se déclarent tenues, pendant la durée du présent contrat, de maintenir une paix absolue. Elles excluent par conséquent de recourir à toute mesure de combat telle que barrages, grève, lockout, etc.

Préambule

Documents et liens  en haut
» CCT Holcim (655 KB, PDF)
» Règlement conditions de travail Holcim (616 KB, PDF)
» Salaires Holcim 2012 (35 KB, PDF)
» Lohnvereinbarung Holcim 2014 (n’existe pas en version française/non esiste in versione italiana) (206 KB, PDF)

Exportation en haut
» Document pdf
» Télécharger tableau Excel
Salaire d'usage dans la branche choisie susmentionnée: en haut
 

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